L'ESSENTIEL DU DROIT FISCAL
Aurélie Blaffart, Filip Goddevriendt van Oyenbrugge
Comment répondre à une demande de renseignements de la part de l’administration fiscale ? Comment réagir face à un avis de rectification ? Comment déduire un maximum de frais professionnels ? Quels sont les recours ouverts aux contribuables à l’encontre d’un enrôlement ? Quelles sont les limites aux pouvoirs de l’administration ? Comment payer le moins d’impôts en respectant la loi ? Quel est l’avantage d’exercer sa profession sous la forme de société ? Qu’est-ce qu’un assujetti à la TVA ? Quelles sont les opérations qui y sont soumises ? Quand sont dus les droits d’enregistrement ? Quels sont les aspects fiscaux d’une succession ?
Les auteurs ont voulu exposer, en des termes simples, les principes de base du droit fiscal et de la procédure fiscale, tant en matière d’impôts directs (personnes physiques et sociétés), qu’en matière d’impôts indirects (TVA, droits de succession et d’enregistrement). L’ouvrage est illustré d’exemples et offre de nombreux conseils et astuces pratiques.
L’ouvrage est essentiellement destiné aux contribuables pour leur permettre d’appréhender au mieux leurs relations avec le fisc. Il est également destiné aux comptables et experts comptables, ainsi qu’aux étudiants, pour lesquels il constitue une excellente synthèse de la matière complexe que constitue le droit fiscal.
Aurélie Blaffart est licenciée en droit à l’Université Libre de Bruxelles. Elle est lauréate du prix Pierre de Harven à la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles (2008). Elle est assistante à la Faculté de Droit de l’Université Libre de Bruxelles et avocate au sein du cabinet Dal & Veldekens. Elle est spécialisée en droit fiscal et procédure fiscale contentieuse (impôts directs : personnes physiques, sociétés et TVA), ainsi qu’en droit pénal financier.
Filip Goddevriendt van Oyenbrugge est licencié en droit à la K.U.L. Il est également licencié spécial en droit économique à l’U.C.L., et titulaire d’un diplôme d’études spécialisées en droit des affaires, à Paris 1 Sorbonne, chaque fois avec grande distinction. Il est chargé de conférences à l’Ecole de commerce de Solvay, maîtrise spéciale en gestion fiscale. Il est spécialisé en droit fiscal et procédure fiscale contentieuse, organisation patrimoniale, droit fiscal international et TVA.